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 Codex de Linbourg

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Jadis

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Messages : 399
Date d'inscription : 17/05/2014

MessageSujet: Codex de Linbourg   Mer 16 Juil - 19:03

Codex des lois de la ville de Linbourg et ses colonies.



Spécificités juridiques :

- Est criminel quiconque commet l'infraction, fait acte de complicité dans le but de commettre l'infraction ou fait acte de déni, de négligence ou de mensonge à la connaissance de l'infraction commise.

I Santé physique et morale :

- Est criminel quiconque nuit, tente de nuire, ou envisage de nuire à l'intégrité physique ou mentale d'une personne, qu'elle soit vivante, ou non .
Conséquence : Emprisonnement 1 semaine (1 Jour), châtiment, mise à mort

II Vol de biens d'autrui :

- Est criminel quiconque dérobe, ou tente de dérober le bien d'autrui .
Pourra être considéré comme criminel quiconque possède des biens acquis frauduleusement, que ce soit pour un usage commercial, ou personnel .
Conséquence :  Emprisonnement 1 jour, retrait des biens du criminel et/ou une amende à hauteur des biens dérobés. (30 Minute)


III Faux, et usage de faux .

- Est criminel quiconque créera, ou utilisera, un document de quelque nature qu'il soit, falsifié .
Afin de s'assurer de l'authenticité d'un document mettant en cause une transaction, les contrats se doivent d'être approuvés par les deux signataires, au terme d'une rencontre physique, par le biais d'une signature, pouvant être accompagnée d'un sceau .
Il est a noter que des témoins peuvent accompagner les signataires, dont la signature aura à apparaître sur le dit contrat afin de certifier leur présence.

Conséquence : De l'amende a l'emprisonnement, suivant l'importance du document falsifié.


IV Corruption .

- Est criminel quiconque propose,  sous quelque forme que ce soit, un pot-de-vin à un membre d'une autorité . Il est a noté que le bénéficiaire pourra être accusé de complicité de corruption .
Conséquence : Suivant la nature de la corruption.

V Usurpation

- Est criminel quiconque usurpe, ou tente d'usurper l'identité d'une tierce personne, aussi bien par écrit, que physiquement.
Conséquence : Emprisonnement 1 jour (30mn), amende de 500 pièces.

VI Rébellion

- Est criminel quiconque fomente, ou met en activité, une rébellion contre Linbourg, de quelque sorte que ce soit .
Conséquence : Emprisonnement 1 semaine (1 jour), châtiment.

VII Esclavagisme et assimilés

- Est criminel quiconque achète la liberté d'une personne sans l'accord préalable de cette dernière . Tout service se devant d'être rémunéré, l'absence d'un salaire pour l'employé se verra être assimilé a un vol, ou a de l'esclavagisme suivant les circonstances .
Conséquence : Libération de la personne exploitée, amende de 1000 pièces d'or.

VIII Commerce

- Est criminel quiconque commerce (Vente, achat, troc, échange de services ou d'objets.) dans la cité sans permis.  Cela sera assimilé a du marché noir. Les citoyens de Linbourg obtiennent automatiquement le dit permis (comprenant le droit d'usage d'un cheval porteur en ville), une fois leur nom ajouté à la pierre de la ville.
Conséquence : Confiscation des marchandises, amende de 500 pièces


IX Divers

- Est criminel quiconque pénètre en ville avec un compagnon animal ou magique jugé interdit par la garde,  
que ce soit de par sa taille, ou la menace représentée.

Conséquence : Mise a mort de l'animal, emprisonnement de 1 jour (30mn)

- Est criminel quiconque pénètre en ville avec un cheval porteur sans posséder de permis de commerce.
Conséquence : Mise a mort de l'animal, amende de 500 pièces

- Est criminel quiconque se trouve en ville, arme au poing .
Conséquence : Confiscation de l'arme, amende de 100 pièces .

- Est criminel quiconque manque de respect aux gardes, marchands, chevaliers ou tout autre autorité Linbourgeoise .
Conséquence : Amende de 500 pièces .

- Est criminel quiconque use d'une magie autre que bienfaitrice a Linbourg.
Conséquence : Emprisonnement d'un jour (30mn)

- Est criminel quiconque vandalise la propriété de Linbourg.
Conséquence : Amende de 1000 pièces.

- Est criminel quiconque espionne l'empire de Linbourg.
Conséquence : Emprisonnement 1 semaine (1 Jour), retrait des biens du criminel et châtiment.

- Est criminel quiconque s'approche du roi sans accord, ou ordre préalable.
Conséquence : Emprisonnement 1 jour, châtiment. (30 Minute)

- Est criminel quiconque attente a la vie du roi, ou envisage de le faire.
Conséquence : Emprisonnement, châtiment, mise à mort.


Lorsqu'un criminel refuse d’obtempérer, l'amende double la première fois et se change en temps de prison pour un second refus.
L'usage de la force sera de mise en cas de trois refus successif.
Les biens qui sont enlevés au criminel sont accumulés dans les coffres du royaume pour être utilisés pendant les conquêtes.

_________________
http://linbourg.forumactif.org/
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Jadis

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Date d'inscription : 17/05/2014

MessageSujet: Re: Codex de Linbourg   Jeu 24 Juil - 13:09

Une mise à jour avait été apportée dans le domaine du commerce.
La loi n'était donc pas gravée dans la roche?

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